Michel Lecoq

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michelle Fatou
De: Lecoq (Michel, Eugène)
canonnier, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Lecoq (Michel)
affecté à la trésorerie générale de Maine-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000816600(source JORF)
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Lecoq (Michel)
affecté à la trésorerie générale de Maine-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000812652(source JORF)
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Lecoq (Michel)
affecté à la trésorerie générale de Maine-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Lecoq (Michel)
affecté à la trésorerie générale de Maine-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Le Coq (Michel)
affecté à la trésorerie générale de Maine-et-Loire
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Le Coq (Michel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000759594(source JORF)
conférés
24 Février 199924/02/1999